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Marques déposées par EARL LOIRET
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DOMAINE DES CORMIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CORMIERS
EARL LOIRET

Numéro de dépôt :
3176974
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
DOMAINE DES CORMIERS de EARL LOIRET

Présentation de la marque DOMAINE DES CORMIERS

Déposée le 25 juillet 2002 par EARL LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES CORMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est EARL LOIRET domicilié(e) 47 ROUTE DE LA HAIE FOUASSIERRE,44120 VERTOU - 44120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRET MICHEL Monsieur domicilié(e) 47 ROUTE DE LA HAIE FOUASSIERRE,44120 VERTOU - 44120 - France.

La marque DOMAINE DES CORMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CORMIERS est expirée depuis le 25 juillet 2012.

EARL LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT DE FRANCE La Perle Vertavienne MÉTHODE TRADITIONNELLE Vin Mousseux de Qualité L. 02 EARL LOIRET - La Bouteillerie - 44120 VERTOU - France Élaboré par SVS 49260 Le Puy de Notre Dame 11,5 % vol. 75 cl


EARL LOIRET - 47 ROUTE DE LA HAIE FOUASSIERRE,44120 VERTOU - 44120 - France


LOIRET MICHEL Monsieur - 47 ROUTE DE LA HAIE FOUASSIERRE,44120 VERTOU - 44120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité supérieure et vins de pays provenant de l'exploitation dite nommée "domaine des cormiers".